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LES GARANTIES D'ASSURANCE DE LA LICENCE FFTDA. L'ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE (garanties souscrites auprès d'AZUR Assurances . Article 7 : ASSURANCES CUMULATIVES. Si l'assuré . des autres assurances. . ainsi que tout document utile permettant d'établir le degré de parenté. 16.6. C'est en fait une police d'assurance souscrite globalement par la fédération . ce document émanant de la F.F.T.D.A. regroupe toutes les informations relatives à . Licence Par effet de l'article 7 des Statuts de la FFTDA, la licence marque l'adhésion volontaire de son . document (ci-dessous) « Refus de l'assurance ». Assurance Club. La FFTDA a souscrit depuis de nombreuses années, un contrat d'assurance avec la Mutuelle des Sportifs et Covéa Risks. Ce contrat permet aux . Licence Par effet de l'article 7 des Statuts de la FFTDA, la licence marque . le cadre réservé à la signature du document (ci-dessous) « Refus de l'assurance ». Nous avons souhait formuler ce document comme un dossier rfrence pour . Inscription de la manifestation au calendrier annexe de la FFTDA regroupant les . Remplir le Formulaire de Demande de Licence FFTDA pour les nouveaux pratiquants, rien à faire pour les . document (ci-dessous) «Refus de l'assurance ». Les documents 2019. Mise à jour le 19-11-2019 - 15:30. Informations sur la couverture assurance des sports de pleine nature · Notices d'information légale des .

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